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En effet, RHOVAL est avant tout opérateur de services Internet; ainsi, le site, qui est dédié à ses activités, a pour objet de présenter ces dernières de manière claire et précise, en proposant aux utilisateurs des explications détaillées sur les différents services fournis par l’entreprise. III - Propriété intellectuelle, propriété industrielle et droits de reproduction La présentation graphique, le nom de domaine ainsi que chacun des éléments présents sur le site www.rhoval.com, comme les marques, logos, dessins, photographies, textes, illustrations et autres fichiers, sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et à la propriété industrielle, et appartiennent à RHOVAL ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Par conséquent, les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont les propriétaires. En application de ces lois, tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques ainsi que pour les documents téléchargeables. Toute exploitation, diffusion, reproduction, modification ou réédition de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Toute utilisation non autorisée par la société est constitutive de contrefaçon pénalement sanctionnée au titre de la législation afférente à la propriété intellectuelle (articles L. 122-4 et L. 33 5-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Seule la copie à usage privé est autorisée; par copie privée, il convient d’entendre un usage licite, privé et non commercial d’un ou de plusieurs éléments du site à destination d’un ordinateur ou de tout autre support strictement personnel. 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Vous pouvez exercer ces droits auprès de RHOVAL, aux adresses suivantes : RHOVAL SAS BP15344 (Alixan) 26958 Valence cedex 9 ; Ou par mail : info@rhoval.com Dans l’hypothèse ou l’utilisateur s’avérerait être un client déjà référencé de RHOVAL, il pourra s’identifier dans la rubrique « Service Client ». Les droits mentionnés au précédent paragraphe (droits d’accès, d’opposition...) pourront être exercés directement par l’utilisateur du compte dans cette rubrique. V - Liens hypertextes Le site www.rhoval.com peut proposer des liens (« liens hypertextes ») vers d’autres sites susceptibles d’intéresser l’utilisateur, lesquels sont, sauf mention contraire, indépendants du site rhoval.com. Ces liens hypertextes, établis en direction d’autres sites, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de RHOVAL : RHOVAL ne peut dès lors être tenu responsable du contenu, produits, informations ou services que ces sites pourraient proposer. Par ailleurs, la création de liens hypertextes vers le site www.rhoval.com est soumise à l’accord préalable du Directeur de la Publication. VI - Limites de responsabilité RHOVAL s’efforce de mettre régulièrement à jour le contenu du site afin de délivrer à l’utilisateur des informations exactes et précises. Néanmoins, les informations publiées sur ce site n’ont pas de caractère contractuel et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de RHOVAL. En particulier, la responsabilité de RHOVAL ne pourra être engagée en cas d’inexactitudes ou d’omissions concernant les informations diffusées sur ce site ; si de telles omissions ou inexactitudes venaient à se présenter, l’utilisateur dispose de la faculté de les signaler à l’adresse suivante : info@rhoval.com. 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